Claude Rivé


De: Rivé (Claude)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1998
suppléant
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000374492(source JORF)
nomination
06 Mars 199806/03/1998
De: Rivé (Claude)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1997
suppléant
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000568432(source JORF)
nomination
16 Octobre 199716/10/1997
De: Rive (Claude)
conseiller de la direction générale de l'Union des assurances de Paris
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000365077(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Rivé (Claude, Gabriel)
président de commissions dans une organisation professionnelle ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rivé (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du Collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000556981(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Rive (Claude)
conseiller de la direction générale de l'Union des assurances de Paris
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000727525(source JORF)
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Rive (Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000348095(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.